Mentions légales

Présentation du site : 

Le site https://www.eco-desinfection-punaise-de-lit.com/ a pour objet de fournir des informations sur les services d’éradication des punaises de lit sans produits chimiques, basés sur l’utilisation de la vapeur haute température, ainsi que le nettoyage et la désinfection des meubles. Ce site est édité par [Nom de l’entreprise ou de la personne], dont les coordonnées sont les suivantes :

 

Éditeur du site :
Younes Oujama

Adresse : ??
Email : ??
Téléphone : +33 ??
Numéro d'enregistrement : Numéro d’immatriculation, TVA, etc. ??

 

Hébergeur du site :
Webador
Adresse : Torenallee 45, Eindhoven, Pays-Bas
Site web : www.webador.com

Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site [Nom du site] implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation peuvent être modifiées à tout moment, l’utilisateur est donc invité à les consulter régulièrement.

Le site a pour objet de fournir des informations sur les services d’éradication des punaises de lit ainsi que des conseils liés à l’hygiène et à la préservation des meubles. Toutes les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.

Description des services fournis

Le site [Nom du site] s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour des informations.

Les services proposés incluent :

• Éradication des punaises de lit : Utilisation de la vapeur haute température pour traiter les punaises de lit.
• Nettoyage et désinfection des meubles : Nettoyage complet sans utilisation de produits chimiques pour préserver l’intégrité des meubles.

 

Offres de produits et services

Les offres de services et produits proposés sur le site sont destinées aux particuliers et professionnels souhaitant bénéficier de solutions naturelles pour éradiquer les punaises de lit. Les services sont facturés selon un tarif défini par meuble ou literie, sans recours aux devis personnalisés.

Limitation contractuelle sur les données techniques

Le site utilise la technologie JavaScript pour son bon fonctionnement. Le site [Nom du site] ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, exempt de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le contenu du site [Nom du site] (textes, images, vidéos, logos, etc.) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de [Nom de l’entreprise].

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site [Nom du site] est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de [ville].

Principales lois concernées

• Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
• Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel (RGPD).
• Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.